CONDITIONS GENERALE DE VENTE
1. Présentation
Les présentes conditions s’appliquent à toutes les ventes réalisées sur le site “Mademoiselle Atelier”, géré par Charline Muller.
2. Produits
Tous les bijoux proposés sont faits main en petite série. Les visuels sont non contractuels ; des variations peuvent exister entre les pièces.
3. Prix
Les prix sont affichés en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293 B du CGI).
Les frais de port sont précisés lors de la commande.
4. Paiement
Les paiements sont sécurisés et acceptés via :
• Carte bancaire (via Stripe)
•. Apple Pay (via Stripe)
• PayPal
5. Expédition
Les commandes sont préparées et expédiées sous 2 à 7 jours ouvrés après validation du paiement.
Expédition en France métropolitaine.
6. Livraison
Les colis sont envoyés via La Poste, Mondial Relay ou Chronopost selon l’option choisie.
Un numéro de suivi peut être transmis si disponible.
7. Droit de rétractation
Conformément à la loi, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation.
Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Les bijoux doivent être retournés dans leur état d’origine (non portés, non endommagés).
8. Données personnelles
Les données transmises lors de la commande sont strictement confidentielles et utilisées uniquement pour le traitement de la commande.
Aucune donnée n’est vendue ou transmise à des tiers.
9. Litiges
En cas de litige, l’acheteur peut contacter le service client à l’adresse : made.moiselleatelier1015@gmail.com
À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis à la juridiction compétente selon le droit français.